Compte chèque
Le compte chèque ou compte à vue est tout simplement le compte de dépôt ordinaire qu’on utilise pour gérer ses disponibilités. C’est sur ce compte chèque que vous disposez en général d’une carte bancaire et d’un chéquier. Toutes les règles de fonctionnement et les tarifs concernant votre compte chèque sont reprises dans une convention de compte que vous pouvez demander à votre agence. Le compte chèque permet d’effectuer des paiements par prélèvement. Le compte chèque s’idintifie par un numéro de compte unique.
Le compte chèque est donc un type de compte en banque utilisé dans les relations commerciales et financières représentant les rapports existant entre deux personnes qui, effectuant l’une avec l’autre des opérations réciproques, conviennent de fusionner les créances et les dettes résultant de ces opérations en un solde au régime unitaire. Il est donc juridiquement différent du compte d’épargne.
Il fait office de compte pivot des relations courantes entre la banque et son client à l’exception toutefois, dans le cadre d’une entreprise, du compte courant d’associé.
Le compte chèque centralise à la fois les versements et retraits en espèces, les encaissements et paiements utilisant un autre moyen de paiement que les espèces comme chèque, carte de paiement, virement bancaire, prélèvement, et les mouvements de fonds avec les autres comptes et produits bancaires comme par exemple les compte d’épargne, plan d’épargne, compte de prêt, compte titres.
Le compte courant est le seul compte de dépôt pouvant être alternativement créditeur et débiteur donc permettre un prêt de courte durée sur autorisation expresse de la banque, appelé ouverture de crédit, dans des limites bien définies.
Il est d’usage de distinguer :
- les comptes courants privés, à usage des particuliers ;
- les comptes courants professionnels, à usage des entreprises ou professionnels comme les entrepreneurs individuels, professions libérales, entre autres.
Le compte courant est associé à un relevé d’identité bancaire. Le client détenteur du compte chèque est appelé titulaire du compte. Si le compte chèque est détenu par plusieurs personnes (compte joint entre époux, compte en indivision, etc.), on parle de co-titulaires. De même que le titulaire peut également donner une procuration bancaire à des tiers qui sont alors mandataires sur le compte et sont donc autorisés à effectuer certaines opérations. Le client titulaire d’un compte chèque est également désigné comme contrepartie et notamment dans le domaine de la gestion du risque de contrepartie.
On distingue également :
- le compte simple par lequel un seul titulaire est le client de la banque
- le compte collectif par lequel plusieurs titulaires composent le client de la banque.
Parmi les comptes collectifs on trouve les comptes joints (compte joint entre époux ou compte joint entre plusieurs personnes) et les comptes en indivision :
- Compte joint : la signature de l’un des titulaires suffit pour le faire fonctionner sauf certains actes comme, par exemple, l’ouverture d’un contrat d’abonnement internet qui requiert l’accord de tous les titulaires.
- Compte indivis ou compte en indivision, utilisé notamment pour gérer des successions : la signature de tous les co-titulaires ou indivisaires est nécessaire pour faire fonctionner le compte, sauf dans certains cas, comme l’opposition au contrat d’abonnement internet qui peut être formulée par un seul indivisaire.
Le compte chèque d’associé est une facilité ouverte entre associés d’une entreprise et l’entreprise elle-même et l’utilisation de ce compte chèque est une exception au monopole bancaire en matière de comptes courants. Le dépôt d’argent de la part des associés sur les comptes chèque permettent un meilleur fonctionnement commercial de l’entreprise. Il ne revêt pas la forme d’un emprunt.
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